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Assurance d’un véhicule préparé : suis-je couvert ?

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Assurance d’un véhicule préparé : suis-je couvert ?
par :
Atome Automobile Club

Que ce soit pour une préparation complète ou une simple reprogrammation, les risques ne sont pas neutres en cas d’accident. Quelles modifications sont possibles sur mon véhicule ? Puis-je rouler avec une voiture améliorée ? Atome automobile fait le point sur l’ assurance d’un véhicule préparé.

Assurance d’un véhicule préparé

Tuning or not tuning ?

C’est un sujet qui suscite toujours beaucoup d’interrogations à l’heure où les reprogrammations moteur génèrent de gros gains de puissance (essentiellement sur les modèles compressés) et que de nombreux passionnés optimisent leur véhicule pour un usage sportif ou esthétique. Est-on couvert en cas d’accident ?

Sur le plan théorique, toute transformation notable d’un véhicule rend caduque le contrat d’assurance.

En réalité, les petits accidents n’engendrent pas d’intervention approfondie d’un expert et l’assureur prend donc en charge le sinistre. En revanche, en cas d’accidents graves impliquant des dommages corporels, l’expert examine de fond en comble le véhicule et peut déceler tout élément non-conforme à l’homologation comme une reprogrammation de la cartographie du moteur. Dans ce cas, vous n’être plus couvert et l’assureur peut se retourner contre vous. Il faut donc être extrêmement vigilent car les sommes dues peuvent être très élevées, même si vous n’êtes pas responsable et même si les modifications augmentent la sécurité de votre voiture !


Assurances d’un véhicule préparé : quelles sont les modifications autorisées et interdites ?

Assurance d’un véhicule préparé : attention à rester dans la légalité !

C’est un sujet qui suscite toujours beaucoup d’interrogations à l’heure où les reprogrammations moteur génèrent de gros gains de puissance (essentiellement sur les modèles compressés) et que de nombreux passionnés optimisent leur véhicule pour un usage sportif ou esthétique. Est-on couvert en cas d’accident ?

Sur le plan théorique, toute transformation notable d’un véhicule rend caduque le contrat d’assurance.



En réalité, les petits accidents n’engendrent pas d’intervention approfondie d’un expert et l’assureur prend donc en charge le sinistre. En revanche, en cas d’accidents graves impliquant des dommages corporels, l’expert examine de fond en comble le véhicule et peut déceler tout élément non-conforme à l’homologation comme une reprogrammation de la cartographie du moteur. Dans ce cas, vous n’être plus couvert et l’assureur peut se retourner contre vous. Il faut donc être extrêmement vigilent car les sommes dues peuvent être très élevées, même si vous n’êtes pas responsable et même si les modifications augmentent la sécurité de votre voiture !

ASSURANCES D’UN VÉHICULE PRÉPARÉ : QUELLES SONT LES MODIFICATIONS AUTORISÉES ET INTERDITES ?
Fort heureusement, des modifications mineures restent possibles, il est logique qu’un changement de marque de pneu n’engendre pas l’annulation de l’homologation du véhicule. Il est avant tout question ici de sécurité qui ne doit pas être modifié pour que la voiture soit conforme.

Les modifications autorisées (liste non-exhaustive) :

- Des changements esthétiques mineurs (Bas de caisse par exemple)

- L’ajout d’un système de sonorisation ou de navigation

- Le changement de jantes, à condition qu’elles soient homologuées par la marque pour le modèle en question

- Le choix de la monte pneumatique, qui doit rester dans des dimensions proches de l’origine (un écart de largeur de 10 mm ne doit pas être préjudiciable)

- Un abaissement de la hauteur de caisse, mais attention à ce que le système de suspensions soit homologués par le constructeur. Certaines marques comme Lotus proposent des suspensions spécifiques au circuit, mais illégales sur route ouverte, il faut également être vigilent sur ce point !

Les modification interdites (liste non-exhaustive) :

- La reprogrammation de la cartographie du moteur. Très utilisée sur les modèles turbocompressés, elle permet d’augmenter la pression du turbo, d’affiner le mélange air-essence et procure un gain de puissance et de couple important.
Le changement du moteur par un différent de celui indiqué sur la carte grise (concerne notamment les modèles anciens, où des « swap » se font régulièrement comme sur des Peugeot 205 GTI équipées d’un moteur de 405 MI16)

- L’usage de vitres teintés à plus de 70%

- Le changement de la couleur des feux

- La modification des ceintures de sécurité

- L’usage de jantes non homologuées par la marque

- L’usage de freins et de suspensions non homologuées par la marque (attention à l’utilisation de plaquettes racing !)

- Des modifications majeures touchant au châssis (changement de l’empattement, élargissement des voies ou transformation en cabriolet)


Assurance d’un véhicule préparé : quelles sont les solutions si je souhaite modifier mon véhicule ?

Heureusement, si vous souhaitez apporter des modifications importantes à votre voiture, des solutions existes. Tout d’abord, vous pouvez déclarer les modifications à votre assureur qui peut accepter, ou non, moyennant une éventuelle surprime. Ce n’est clairement pas la bonne solution car si cela peut engager votre assureur, ce peut être également une faille pour un éventuel second assureur impliqué dans le sinistre. Celui-ci pourrait refuser l’indemnisation (notamment si la responsabilité provient de la partie adverse) au motif d’une non homologation du véhicule, même si votre propre assureur l’a stipulé dans votre contrat !

L’idéal est la solution la plus complexe : un passage aux mines. Qu’est-ce que cela signifie ? Puisque le véhicule n’est plus homologué en raison des modifications, il faut effectuer un examen de vérification pour obtenir le précieux sésame et pouvoir conduire sur route ouverte l’esprit tranquille.

Pour cette démarche, il faut se rapprocher de la DRIRE (Direction Régionale de l’Industrie, de la Recherche et de l’Environnement) appelée désormais DREAL (Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement) et faire une demande de réception du véhicule à titre isolée.

Ça c’est pour la théorie, mais en pratique ? La démarche est naturelle et plutôt courante lorsqu’il s’agit de la transformation d’un utilitaire en van aménagé, de la conversion d’un moteur au GPL ou encore pour les importations de muscle cars américaines (où le professionnel doit faire passer des tests à l’UTAC). En revanche, elle l’est nettement moins dans le cadre de modifications cherchant à augmenter les performances d’un véhicule ! Dans ce cas, le véhicule a été homologué à l’origine avec une batterie de tests qui est rendue caduque si l’on augmente la puissance ou que l’on modifie le système de freinage. Ne pouvant garantir la parfaite sécurité du véhicule, il y a de fortes chances pour que la demande soit refusée par la DREAL.

D’autant que si la légalité de la voiture est acceptée après le passage aux mines, rien n’oblige un assureur à vous couvrir. En effet, celui-ci peut avoir des difficultés à juger une éventuelle surprime (surtout lorsqu’il y a une augmentation de la puissance suite à une préparation moteur).

Photo : Assurance d’un véhicule préparé : des contraintes importantes


Assurance d’un véhicule préparé : mieux vaut rouler dans la légalité

Malheureusement, les contraintes sont élevées et la vigilance doit être de mise lorsque vous modifiez une pièce sur votre véhicule. Il ne faut pas se voiler la face, la grande majorité des véhicule préparés, « tunés » ou simplement reprogrammés circulent sur route ouverte de façon illégale. Mais n’oubliez jamais une chose, si jamais vous êtes impliqué directement ou indirectement dans un accident générant des dommages corporels, vous pouvez être certains que votre véhicule sera expertisé de A à Z pour trouver le moindre détail pouvant vous mettre en cause. Si le système peut sembler injuste (il est davantage légal de rouler avec des pneus bas de gamme en fin de vie qu’avec un système de freinage amélioré), il ne vaut mieux prendre aucun risque !

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